Déposée le 15 décembre 1989 par la société étrangère TRIOPLAST AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TENO SPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère TRIOPLAST AB domicilié(e) Parkgatan 10, SMALANDSSTENAR, SUEDE (dossier no 2156169) - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2156169) - France.
La marque TENO SPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565509.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRIOPLAST AB, société de droit suédois - Parkgatan 10, SMALANDSSTENAR, SUEDE (dossier no 2156169) - Suède
SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2156169) - France
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 1999 n°2156169 - Publication au BOPI 1999-10-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21
Inscription le 22 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176518 - Publication au BOPI 1994-09-22
Inscription le 22 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°176517 - Publication au BOPI 1994-09-22
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles de reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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